Le droit du cheval et de l'équitation, 3e édition
EAN13
9782855578750
Éditeur
France Agricole
Date de publication
Langue
français
Fiches UNIMARC
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Le droit du cheval et de l'équitation, 3e édition

France Agricole

Livre numérique

  • Aide EAN13 : 9782855578750
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Le but de cet ouvrage est de présenter de manière simple, mais la plus
complète possible, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes
leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée…), et ce,
afin que les lecteurs puissent y trouver des solutions pratiques et
argumentées aux problèmes de droit qu’ils rencontrent. Pour les juristes
professionnels (avocats, magistrats), ce livre fait le point sur les règles
applicables (sources écrites, jurisprudence) à un domaine dont le
fonctionnement demeure assez particulier et parfois spécifique. Pour les non-
juristes (propriétaires, éleveurs, entraîneurs, centres équestres,
vétérinaires...), il contient les règles essentielles ainsi que leur mise en
pratique. La méthode suivie tout au long de ce livre est simple: chaque thème
étudié comprend une présentation des règles juridiques applicables, agrémentée
d’illustrations tirées de la jurisprudence. De plus, de nombreux cas pratiques
abordent, tout au long de l’ouvrage, une affaire particulièrement
intéressante, soit en raison des circonstances, soit en raison de la solution
retenue par les tribunaux. Enfin, certains points spécifiques sont mis en
exergue et quelques conseils utiles rappelés.

L’ouvrage se divise en deux grandes parties : les règles communes à tous ceux
qui possèdent un cheval et le cadre juridique des grands secteurs d’activité
que comporte la filière hippique (élevage, centres équestres, équitation
d’extérieur, entraîneurs, compétitions et courses). Résolument tourné vers les
aspects pratiques et concrets, le résent ouvrage comporte des annexes mais
aussi des contrats-types qui peuvent, si nécessaire, être adaptés à la
situation de chacun. Cette 3e édition tient compte des nombreuses évolutions
juridiques constatées depuis l’édition de la précédente (octobre 2013).
Pratiquement tous les secteurs de l’ouvrage ont subi des modifications, preuve
s’il en est que le droit est une matière «vivante ».
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