L'enfant refusé

À une époque où le désir d’enfant est au coeur du débat public et où l’enfant
apparaît aux yeux de tous comme une source de bonheur et d’épanouissement,
cette thèse se propose d’interroger l’adéquation de la législation à la
situation où, à l’inverse, un parent refuserait son enfant. La relation
parent-enfant est aujourd’hui conçue comme indissociable du sentiment
affectif. A contrario, il s’agit ici d’étudier la place laissée par le
législateur à la traduction juridique de l’absence de lien affectif tant dans
le refus du statut de parent, que dans le refus de la fonction parentale.
Lorsque le statut de parent est refusé ab initio, la possibilité pour le
parent de traduire juridiquement l’absence de lien affectif est assez
importante. Ainsi, la volonté parentale, bien que son poids puisse varier
selon le parent qui l’exprime, peut assez largement empêcher la naissance de
l’enfant, aussi bien que l’établissement de sa filiation. En comparaison,
lorsque le refus s’exprime alors que la filiation de l’enfant est déjà
établie, la possibilité pour le parent de traduire juridiquement l’absence de
lien affectif est très atténuée. La filiation reposant sur l’engendrement
aussi bien que la filiation adoptive ne peut être rompue que lorsque des
conditions strictes sont réunies. La possibilité pour le parent dont la
filiation est établie de se soustraire aux obligations qui en découlent est
également très limitée. Ainsi, la possibilité pour le parent de se soustraire
aux aspects objectifs de la fonction parentale, que sont la prise en charge
financière de l’enfant et la transmission de son nom et de son patrimoine, est
extrêmement encadrée. L’absence de lien affectif n’est prise en compte que
dans des situations extrêmes où le comportement particulièrement répréhensible
de l’enfant rendrait intenable le maintien des obligations parentales. Le
droit ignore, de manière plus criante encore, l’absence de lien affectif dans
les aspects subjectifs de la fonction parentale. En effet, lorsque la prise en
charge de l’enfant est assurée par l’un des parents, le droit se repose sur ce
dernier et le laisse seul juge de l’opportunité de traduire juridiquement le
refus de l’autre. Ce n’est que lorsqu’aucun des deux parents n’exerce
l’autorité parentale que le droit sera forcé de prendre en compte l’absence de
lien affectif et de pallier la carence parentale.