TVA - Nouvelles déclarations 2015

Le livre qui fait autorité depuis 20 ans auprès des professionnels de la
comptabilité, de la fiscalité indirecte et de l'administration

Dans une préface précédente, Monsieur Didier Reynders, vice-premier ministre
et ministre des Finances, soulignait déjà que : « Les auteurs mettent à la
disposition des professionnels un outil de travail extrêmement pratique en
utilisant une approche rigoureuse, indissociable d’une matière dont on connaît
l’aridité. En effet, si l’essentiel est relativement compréhensible, le diable
est dans le détail. »

C’est ainsi qu’au fil des ans, il est apparu que cette aridité requérait de
plus en plus d’exemples concrets. C’est pourquoi les différentes éditions de
cet ouvrage se sont enrichies, au fil du temps, de l’analyse de nombreux cas
pratiques relatifs à :
• d’une part la déclaration ordinaire à la TVA, la liste annuelle des clients
assujettis et le relevé à la TVA des opérations intracommunautaires, et
• d’autre part la déclaration spéciale à la TVA.

Les cas pratiques sont devenus le cœur de l’ouvrage et se sont multipliés en
ce qui concerne non seulement les obligations déclaratives mais aussi
l’introduction de méthodologies permettant d’analyser la plupart des problèmes
TVA rencontrés et leur donner la solution, y compris en ce qui concerne les
inscriptions dans les divers documents déclaratifs.
L’auteur aurait voulu y ajouter des exemples concrets concernant les
modifications intervenues en matière d’exigibilité de la TVA et des tolérances
relatives.
Cependant, l’incertitude qui règne toujours à cet égard l’a obligé à postposer
cet ajout. Il fait toutefois référence à cette matière en début d’ouvrage dans
la partie intitulée « Suite de la saga » en y reprenant notamment les
différentes étapes de celle-ci, y compris une reprise de la décision
concernant les tolérances introduites par l’administration.

Chaque grille de la déclaration périodique ordinaire à la TVA, de la liste
annuelle des clients assujettis, du relevé à la TVA des opérations
intracommunautaires et de la déclaration spéciale est étudiée avec soin,
analysée en profondeur et commentée de telle manière que le lecteur puisse
compléter ces documents sans difficulté.
Au chapitre consacré au dépôt de déclarations particulières lorsque le
fournisseur ou le prestataire n’est pas établi en Belgique et qu’il est
redevable de la taxe lors d’évènements ponctuels, l’édition 2015 ajoute les
déclarations particulières des acquisitions de moyens de transport neufs ainsi
que des produits soumis à accises.
Un titre est enfin consacré au dépôt, le cas échéant, des documents
déclaratifs par voie électronique et suit le lecteur pas à pas dans les
diverses démarches à effectuer.

L’outil indispensable à tout professionnel de la comptabilité ou de la
fiscalité et un outil de référence à tout un chacun confronté à un problème
TVA

A PROPOS DE L’AUTEUR

Serge Mary a travaillé successivement à l'administration belge de la TVA
pendant 25 ans, au sein du département taxes indirectes de
PricewaterhouseCoopers Tax Consultants pendant 12 ans, avant de créer sa
propre société de consultance. Il est spécialisé en matière d’études pour la
Commission européenne dans le cadre de l’amélioration du régime commun de TVA
européen, de la mise en place de régimes de TVA dans l’Union européenne
(Belgique, Roumanie et Malte) et hors de l’Union (Dubai, Laos) financée par
des organisations internationales telles que l’Union européenne, l’OCDE et la
Banque mondiale.
Il est aussi spécialisé en matière de formation TVA au niveau international
(Russie, Egypte, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Roumanie, Laos,
Kazakhstan, Karnataka (état de l’Inde)). Il est l’auteur de nombreux ouvrages
techniques sur la TVA, dont la référence annuelle "Les nouvelles Déclarations
TVA". Sa collection, "Les cahiers de la TVA", est déjà riche de 4 ouvrages.